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Organisation institutionnelle

Charte fondatrice de Cap Atlantique

La charte fondatrice de Cap Atlantique a été signée le 23 décembre 2002.

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Actualités

  • Le prochain Conseil Communautaire de Cap Atlantique est prévu le 14 juin prochain, à 18h, à la Mairie de La Baule.  . Ordre du jourODJ_conseil_communautaire_2803.pdf   Date du prochain...

Organigramme institutionnel de la mandature 2008-2013

Cap Atlantique, c'est :

  • deux instances délibératives : Conseil communautaire (48 membres) et Bureau (21 membres dont le président, 14 vice-présidents et 6 autres membres).
  • un Bureau non-délibératif et un Comité des maires.
  • des commissions dites statutaires, transversales, réglementaires et consultatives (voir la composition des commissions)
  • des comités de pilotage, de suivi, des groupes de travail.
  • des représentations au sein d'organismes externes.

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  • Téléchargez-les : Rapport d'Activités 2003 Rapport d'Activités 2004 Rapport d'Activités 2005 Rapport d'Activités 2006 Rapport d'Activités 2007 Rapport d'Activites 2008...
  • Quinze communes de la presqu'île de Guérande ont décidé de se constituer en communauté d'agglomération, au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et de conduire ensemble un...